Le temps travaille dans les différents pays
Les Pays Bas
sont le pays qui donne la définition la plus large de la notion de
Temps de travail. Est considéré comme temps de travail (dienstijd), et rémunéré
Comme tel, tout temps s'écoulant entre la prise et la fin du service. Cette définition
Recouvre la notion française "d'amplitude".
En République Fédérale d'Allemagne,
le temps de travail (arbeitzeit) comprend
Le temps de conduite, le temps de chargement et de déchargement, le
Temps consacré à l'entretien, la prise de travail et tout autre temps à disposition.
La définition allemande correspond à la notion française de temps de service.
Sur cette base, tout temps passé au service de l'employeur (même le temps
Qualifié en France de temps à disposition) est comptabilisé pour sa durée réelle
Et incorporé dans l'enveloppe de la durée du travail.
En France,
la durée de travail effectif est égale à l'amplitude de la journée de
Travail (temps passé entre la prise et la fin du service) diminuée de la durée totale
Des interruptions dites coupures et du temps consacré aux repas, à l'habillage
Et au casse-croûte. De plus, pour le personnel roulant "voyageurs" et "marchandises
Longue distance", les temps de simple présence, d'attente ou de disponibilités
Passés sur le véhicule, pendant lequel le conducteur ne dispose pas
Librement de son temps ne sont décomptés comme temps de travail que pour une
Fraction égale à 2/3.
En Espagne,
le temps de travail qualifié de "temps de travail effectif (trabajo
efectivo) comprend la conduite, le chargement, le déchargement et la surveillance
Du véhicule. Toutes les autres activités relèvent du "temps de présence"
(tiempo de presencia); elles ne rentrent pas dans le calcul du temps de
Travail effectif, mais sont rémunérés à 50%. De plus, certaines conventions
Collectives limitent le cumul des heures de travail effectif et de présence à
12 heures par jour.
En Italie,
le temps de travail (tempo di laboro effetivo) couvre les activités
Consacrées à la conduite, au chargement-déchargement et parfois aux opérations
De douanes. Les autres taches, qualifiées de "temps à disposition" (tempo
Di presenza a disposizione) ont un traitement différent selon le secteur d'activité.
Dans les transports routiers de marchandises, ils ne rentrent pas dans le calcul
Du temps de travail, mais ils sont rémunérés au tiers de leur valeur. Dans les
Transports routiers de voyageurs, ils sont intégrés et rémunérés pour 60% de leur
Durée pour la détermination des heures de travail effectif
En Belgique,
dans les "transports de choses", la définition du temps de travail
Est limitée aux temps consacrés "à la conduite et aux opérations de chargement
Et de déchargement, quand elles sont effectuées par le conducteur lui-même".
Les autres temps, qui ne rentrent ni dans la définition du temps de travail, ni dans
Celle du temps de repos, ni dans les interruptions sont qualifiés de "temps de
Liaison". Ils ne sont pas comptabilisés comme temps de travail, ne connaissent
Aucun maximum légal et donnent lieu à une rémunération forfaitaire.
On s'aperçoit, au travers de cet exemple, de la grande disparité d'interprétation
D’une notion pourtant fondamentale puisqu'elle est à la base de la détermination
Des rémunérations, du déclenchement de la comptabilisation des heures supplémentaires,
Des éventuels repos compensateurs... La simple comparaison
Des durées limites du temps de travail, d'autant plus élevées que la définition est
Large, perd beaucoup en pertinence, dès lors qu'on oublie d'intégrer les différences
De définitions. •